PRO&MOI - Auto-rénovation accompagnée

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      • Devenir Responsable PEB
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        • Calendrier des formations
          • Calendrier des formations et examens (profil A)
          • Calendrier des examens uniquement 2ème session
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      • Formation continue
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            • Réglementation PEB du 01/07/2019 au 31/12/2020
          • Exigences PEB à partir du 1er janvier 2019 - bâtiments publics
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            • Réglementation PEB du 01/01/2018 au 30/06/2019
          • Exigences PEB du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017
            • Réglementation PEB du 01/01/2017 au 31/12/2017
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          • Exigences PEB du 1er septembre 2008 au 30 avril 2010
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      • Consultation 2022
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        • Régime Extension : Ajout d'une unité ou plusieurs unités consistant en une extension d'une installation existante
        • Demande de prolongation de l'octroi de certificats verts
        • Ajustement annuel
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        • Sur dossier
        • Taux d'octroi Prolongation
        • Valeurs de marché
      • Régime kECO
    • Durabilité de la biomasse utilisée pour la production d'énergie
      • Critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre applicables pour la biomasse
      • Rapport endossé par le Schéma volontaire « SBP » démontrant que la biomasse forestière wallonne peut être présumée « durable »
      • Arrêté ministériel portant sur les modalités d'application concernant les preuves à apporter de la durabilité de la biomasse
    • L'évaluation du mécanisme des certificats verts
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