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      • Le coefficient kECO recalculé pour le 2ème semestre 2023
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      • Relevé d'index pour l'octroi des certificats verts et des labels de garantie d'origine
      • Formulaires en cas de modification de compte
      • Manuel de l'utilisateur de l'application de gestion des certificats verts (producteurs > 10 kW, fournisseurs, gestionnaires de réseaux et intermédiaires)
  • Le tarif prosumer
  • Consultations publiques portant sur les valeurs de référence du mécanisme CPMA
    • Consultation 2022
    • Consultation 2023
    • Consultation 2024
  • Mécanismes de soutien
    • Régime CPMA
      • Régime général pour les nouvelles installations
      • Régime Extension : Ajout d'une unité ou plusieurs unités consistant en une extension d'une installation existante
      • Demande de prolongation de l'octroi de certificats verts
      • Ajustement annuel
      • Taux d'octroi Nouvelles installations
      • Sur dossier
      • Taux d'octroi Prolongation
      • Valeurs de marché
    • Régime kECO
  • Durabilité de la biomasse utilisée pour la production d'énergie
    • Critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre applicables pour la biomasse
    • Rapport endossé par le Schéma volontaire « SBP » démontrant que la biomasse forestière wallonne peut être présumée « durable »
    • Arrêté ministériel portant sur les modalités d'application concernant les preuves à apporter de la durabilité de la biomasse
  • L'évaluation du mécanisme des certificats verts