Les aides à la recherche en énergie sont réparties entre 2 directions générales opérationnelles.
La DGO6 gère la recherche de façon générale à travers le département du développement technologique et le département des programmes de recherche.
L'équipe Recherche en Énergie de la DGO4 cible les domaines de recherche en cohérence avec la politique énergétique et organise des programmes mobilisateurs ou appels à projets à destination des organismes de recherche et des entreprises.
Pour consulter l'historique des programmes et projets financés voir ICI.
Pratiquement, l'appel à projets précise les thèmes de recherche visés, les formalités administratives nécéssaires pour y participer ainsi que les conditions d'éligibilité.
Les montants d'intervention sont définis par le " décret recherche" du 3 juillet 2008 (PDF-288 ko) . Vous trouverez en lien un résumé des
taux d'intervention (PDF-41 ko) en fonction du statut juridique des partenaires du projet et du type de partenariat .
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