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Que vaut le rho ?
Mis à jour
25/03/2016
Type de page
FAQ
Public cible
Particuliers
,
Entreprises, indépendants, artisans, secteur non marchand
Le délai de réponse est-il de 45 jours calendrier ou ouvrables ?
Mots clés
Certificats verts, CV
Mis à jour
25/03/2016
Type de page
FAQ
Public cible
Particuliers
,
Entreprises, indépendants, artisans, secteur non marchand
Qu'entend-t-on par « étude détaillée » ?
Mots clés
Certificats verts, CV
Mis à jour
25/03/2016
Type de page
FAQ
Public cible
Particuliers
,
Entreprises, indépendants, artisans, secteur non marchand
Suis-je pénalisé si je commence à produire avant la date du relevé d'initialisation des index de comptage indiquée sur mon formulaire ?
Mots clés
Certificats verts, CV
Mis à jour
25/03/2016
Type de page
FAQ
Public cible
Particuliers
,
Entreprises, indépendants, artisans, secteur non marchand
Où puis-je trouver la valeur du coefficient kCO2 ?
Mots clés
Certificats verts, CV
Mis à jour
02/05/2019
Type de page
FAQ
Public cible
Particuliers
,
Entreprises, indépendants, artisans, secteur non marchand
Où puis-je trouver le kECO ?
Mots clés
Certificats verts
Mis à jour
02/05/2019
Type de page
FAQ
Public cible
Particuliers
,
Entreprises, indépendants, artisans, secteur non marchand
Peut-on annuler une réservation accordée ?
Mis à jour
08/06/2016
Type de page
FAQ
Public cible
Particuliers
,
Entreprises, indépendants, artisans, secteur non marchand
Puis-je transmettre l'étude détaillée après mon formulaire de demande ?
Mots clés
Certificats verts, CV
Mis à jour
17/06/2022
Type de page
FAQ
Public cible
Particuliers
,
Entreprises, indépendants, artisans, secteur non marchand
A. Conception : de l'esquisse à l'élaboration de la Déclaration Initiale - avant l'introduction du permis
Mis à jour
30/05/2016
Type de page
Formulaire
B. Permis introduit mais pas encore obtenu
Mis à jour
31/05/2016
Type de page
Formulaire
C. Permis obtenu – chantier en cours
Mis à jour
31/05/2016
Type de page
Formulaire
D. Permis obtenu – chantier terminé – élaboration de la Déclaration finale
Mis à jour
31/05/2016
Type de page
Formulaire
E. Autres – régularisations, contrôles du Certificat, contentieux
Mis à jour
31/05/2016
Type de page
Formulaire
A. Conception : de l'esquisse à l'élaboration de la Déclaration Initiale - avant l'introduction du permis
Mis à jour
31/05/2016
Type de page
Formulaire
B. Permis introduit mais pas encore obtenu
Mis à jour
31/05/2016
Type de page
Formulaire
C. Permis obtenu – chantier en cours
Mis à jour
31/05/2016
Type de page
Formulaire
D. Permis obtenu – chantier terminé – élaboration de la Déclaration finale
Mis à jour
31/05/2016
Type de page
Formulaire
E. Autres – régularisations, contrôles du Certificat, contentieux
Mis à jour
31/05/2016
Type de page
Formulaire
1. Avant le 1er mai 2010
Mis à jour
01/03/2021
Type de page
Formulaire
2. Entre le 1er mai 2010 et 30 avril 2015
Mis à jour
01/03/2021
Type de page
Formulaire
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