Guide PEB

10.12 Ventilation hygiénique | Espaces destinés à l'occupation humaine - PEN

10.12 Ventilation hygiénique | Espaces destinés à l'occupation humaine - PEN

Il s'agit d'espaces prévus pour que les gens y séjournent plus longtemps (par exemple locaux de bureaux, salles de réunion, salle des guichets, accueil, etc.) que dans les espaces non destinés à l'occupation humaine (cf. 10.2.3).

 

Dans les espaces destinés à l'occupation humaine, le débit de conception minimal requis (cf. 10.2.4) est déterminé sur base du nombre d'occupants. Pour cela, on se base en principe sur l'occupation prévue par l'équipe de conception du bâtiment, sauf si l'équipe de conception ne détermine pas l'occupation prévue ou si l'occupation prévue d'un espace est inférieure à la valeur déterminée selon le tableau 1 de l'annexe c3-vhn de l'AGW repris dans intégralité ci-après. Ce tableau donne un aperçu complet de tous les types d'espaces destinés à l'occupation humaine envisagés par la réglementation PEB.

Dans le logiciel PEB , lors de l'encodage d'une unité PEN, le responsable PEB doit créer (ajouter) chaque espace destiné à l'occupation humaine et choisir le type d'espace qui correspond le mieux à la fonction qui y sera exercée :

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Afin d'avoir un aperçu complet de tous les espaces destinés à l'occupation humaine possibles, le responsable PEB peut se référer au tableau ci-après.

Ce tableau figure sous forme de menus déroulants dans le logiciel PEB :

  • le menu « Catégorie d'occupation de l'espace » reprend les catégories principales du tableau (caractères gras dans la colonne située sur la gauche) ;

  • le menu « Type d'occupation de l'espace » reprend les différents types d'espaces du tableau liés à la catégorie d'occupation de l'espace présélectionnée (colonne du milieu).

 

Les catégories principales du tableau (caractères gras) sont seulement indicatives. Tous les types d'espaces définis dans le tableau peuvent en principe être présents dans un bâtiment, quelles que soient les destinations des parties fonctionnelles.

 

Pour les espaces qui ne figurent pas de manière explicite dans le tableau, le responsable PEB doit choisir le type d'espace qui correspond le mieux à la fonction qui y sera exercée.

Dans le logiciel PEB, le responsable PEB renseigne pour chaque espace destiné à l'occupation humaine :

  • la surface d'utilisation (cf. 5.5)

  • l'occupation de conception si elle est connue (nombre de personne prévu par l'équipe de conception pour l'espace visé)

  • s'il s'agit d'une zone fumeurs ou non


Il faut considérer qu'il est autorisé de fumer, à moins qu'il soit expressément stipulé qu'il n'est pas permis de fumer :

  • 19 JANVIER 2005. - Arrêté royal relatif à la protection des travailleurs contre la fumée de tabac
  • 13 DECEMBRE 2005. - Arrêté royal portant interdiction de fumer dans les lieux publics  

09/07/2019