Pour les périodes de réservation de certificats verts jusqu'au 31 décembre 2022 inclus, l'évaluation et l'adaptation du coefficient “k ECO recalculé” ont lieu semestriellement par filière, classe de puissance, période de réservation et période de mise en service, à partir de la 3 ème année suivant l'année de mise en service pour les filières éolienne et d'hydro-électricité et à partir du 6 ème semestre suivant le semestre de mise en service pour les installations photovoltaïques.
Pour les périodes de réservation de certificats verts à partir du 1 er janvier 2023, l'évaluation et l'adaptation du coefficient “k ECO recalculé” ont lieu semestriellement par filière, classe de puissance, période de réservation et période de mise en service, dès l'année de mise en service pour les filières éolienne et d'hydro-électricité et dès le semestre de mise en service pour les installations photovoltaïques.
L'évaluation et l'adaptation du coefficient k ECO recalculé sont réalisées à condition que l'évolution des prévisions des prix de l'électricité Endex pour l'année de production suivante s'écarte de 10 % à la hausse ou à la baisse par rapport aux prévisions d'évolution de prix applicables.
Pour la révision du premier semestre de l'année, le prix de l'électricité pris en compte pour déterminer l'évolution réelle des prix de l'année de révision est la moyenne arithmétique des prix forward journaliers de clôture sur le marché ICE Endex observés au cours du premier semestre de l'année précédant l'année de révision pour une livraison de l'électricité au cours de l'année de révision.
Pour la révision du second semestre de l'année, le prix de l'électricité pris en compte pour déterminer l'évolution réelle des prix de l'année de révision est la moyenne arithmétique des prix forward journaliers de clôture sur le marché ICE Endex observés au cours du second semestre de l'année précédant l'année de révision pour une livraison de l'électricité au cours de l'année de révision.
Si la condition de variation des prix de l'électricité est vérifiée pour une filière, une catégorie de puissance, une période de réservation et une période de mise en service données, le coefficient économique k ECO est adapté après mise à jour dans le calcul du k ECO initial des prévisions de prix applicables à partir de l'année correspondant à l'année de révision, de manière à maintenir le taux de rentabilité interne fixé pour la filière concernée.
La méthodologie appliquée pour déterminer les coefficients k ECO recalculés pour le 2ème semestre de 2023 publiés ci-dessous est définie dans la "Communication de la directrice de la direction de l'Organisation des marchés régionaux de l'Energie 2024/005382 modifiant la communication 2021/028066 du 15 décembre 2021 relative à la méthodologie de calcul du coefficient correcteur rho (« ρ ») à partir du 1er janvier 2022 et la communication 2023/008098 du 16 mai 2023 relative à la méthodologie de calcul du coefficient “k ECO recalculé” à partir du 1er janvier 2023" (PDF-646 ko).
L'historique des révisions précédentes se trouve sur les pages suivantes :
- Coefficient correcteur rho jusqu'au 31 décembre 2021
- Le coefficient correcteur rho pour l'année 2022
- Le coefficient correcteur kECO recalculé pour le 1er semestre 2023
Vérification de la condition relative à la variation du prix de l'électricité
La condition suivante est examinée pour chaque filière f, période de réservation P res et période de mise en service P mes et ce, à partir de la 3ème année suivant la période de mise en service (du 6ème semestre pour les installations photovoltaïques) ou dès l'année de mise en service (le semestre de mise en service pour les installations photovoltaïques) pour les installations ayant fait l'objet d'une réservation après le 31 décembre 2022.
où
est la moyenne des prix Endex observés au cours du k ème semestre de l'année précédant l'année de révision N recalc pour une livraison l'année N recalc lorsque la révision est celle du k ème semestre de l'année N recalc
est la valeur de l'électricité injectée retenue dans le calcul de k ECO (P res ,f,p) pour l'année d'exploitation correspondant à N recalc (n°(N recalc ) = N recalc - N1 expl + 1), éventuellement telle que modifiée lors des précédentes révisions du coefficient correcteur rho ou des précédents calculs du coefficient k ECO recalculé
Pour la révision du 2ème semestre 2023, est égal à 345.67 EUR/MWh.
prend les valeurs suivantes (en EUR/MWh) (à noter que a pris la valeur de 162.39 EUR/MWh pour toutes les filières f, périodes de réservation P res et périodes de mise en service P mes pour lesquelles une révision du coefficient kECO recalculé a eu lieu au 1er semestre 2023) :
Installations hydroélectriques et éoliennes
Année de mise en service | |||||||||
Période de réservation | 2015 | 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 |
2014/S2 | 162.39 | ||||||||
2015-2018 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | |||
2019-2020 | 162.39 | 162.39 | |||||||
2021 | |||||||||
2022 | |||||||||
2023 | 155.77 |
Installations photovoltaïques
Période de mise en service | ||||||||||||||||||
Période de réservation | 2015/S1 | 2015/S2 | 2016/S1 | 2016/S2 | 2017/S1 | 2017/S2 | 2018/S1 | 2018/S2 | 2019/S1 | 2019/S2 | 2020/S1 | 2020/S2 | 2021/S1 | 2021/S2 | 2022/S1 | 2022/S2 | 2023/S1 | 2023/S2 |
2015/S1 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 45.53 | ||||||
2015/S2 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 46.44 | |||||||
2016/S1 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 43.25 | ||||||||
2016/S2 - 2017/S1 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 40.55 | |||||||||
2017/S2 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 34.48 | |||||||||||
2018/S1 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 34.25 | ||||||||||||
2018/S2 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 38.82 | |||||||||||||
2019/S1 | 162.39 | 162.39 | 162.39 | 43.56 | ||||||||||||||
2019/S2 | 162.39 | 162.39 | 49.76 | |||||||||||||||
2020 | 162.39 | 49.92 | ||||||||||||||||
2021/S1 | ||||||||||||||||||
2021/S2 | ||||||||||||||||||
2022/S1 | ||||||||||||||||||
2022/S2 | ||||||||||||||||||
2023/S1 | 162.39 | 197.17 | ||||||||||||||||
2023/S2 | 171.17 |
La condition de variation des prix de l'électricité est rencontrée pour toutes les filières, périodes de réservation et de mise en service.
Calcul du coefficient k ECO recalculé
Si la condition de révision du coefficient kECO (initial ou déjà recalculé) est satisfaite pour une période de réservation Pres , pour une période de mise en service Pmes et pour une filière f, un kECO (Nrecalc, Sk, Pres, Pmes, fp), applicable du semestre Nrecalc, Sk jusqu'à la fin de la période d'octroi des certificats verts, est calculé pour chaque catégorie de puissance de la filière f concernée en mettant à jour, dans la formule de calcul du kECO (Pres, fp) (initial ou déjà recalculé), à partir du semestre d'exploitation correspondant au semestre de révision et jusqu'à la fin de la période d'exploitation telle qu'envisagée dans le calcul de kECO (Pres, fp), uniquement les valeurs de l'électricité injectée sur le réseau et de manière à maintenir le taux de rentabilité interne fixé pour la filière concernée.
Les valeurs de l'électricité et de kECO considérées pour les années et les semestres précédant le semestre de révision Nrecalc, Sk sont les valeurs retenues pour le calcul initial de kECO (Pres, fp) ou, le cas échéant, celles calculées lors d'une révision antérieure du facteur rho ou d'un précédent calcul du coefficient kECO recalculé.
La mise à jour des valeurs de l'électricité se fait comme suit : la valeur de l'électricité injectée retenue dans le calcul de kECO (Pres,fp) pour le semestre d'exploitation correspondant à Nrecalc, Sk est mise à jour avec la moyenne des prix Endex pour l'année de révision Nrecalc observés au cours du kème semestre de l'année précédant l'année de révision Nrecalc ; si la révision est celle du 1er semestre de l'année de révision, la valeur de l'électricité injectée retenue pour le semestre d'exploitation correspondant à Nrecalc, S2 est également mise à jour avec la moyenne des prix Endex pour l'année de révision Nrecalc observés au cours du 1er semestre de l'année précédant l'année de révision Nrecalc. Ensuite, pour chaque année d'exploitation à partir de l'année suivant l'année correspondant à l'année de révision Nrecalc, la valeur de l'électricité injectée retenue dans le calcul de kECO (Pres,fp) pour l'année d'exploitation n° i est mise à jour avec la moyenne des prix Endex pour l'année correspondant à l'année d'exploitation n° i observés au cours :
- du 1er semestre de l'année précédant l'année de révision Nrecalc si la révision est celle du 1 er semestre de l'année de révision
- du 2ème semestre de l'année précédant l'année de révision Nrecalc si la révision est celle du second semestre de l'année de révision
Si 1+i-n°(Nrecalc ) >= 4, une indexation de 2 % / an est appliquée.
Si la condition de révision du coefficient kECO (initial ou déjà recalculé) n'est pas satisfaite pour une période de réservation Pres, une période de mise en service Pmes et pour une filière f, les coefficients kECO recalculés lors de la dernière révision pour cette période de réservation Pres, cette période de mise en service Pmes et pour les différentes catégories de puissance de la filière f (ou les coefficients kECO initiaux s'il n'y a pas encore eu de révision du facteur rho ou du coefficient kECO recalculé), sont maintenus.
k ECO recalculé 2023/S2
Installations hydroélectriques et éoliennes
Année de mise en service | |||||||||||
Période de réservation | Filière | Classe de puissance (kWc) | 2015 | 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 |
2014/S2 | Eolien | >1000 | 0.0000 | ||||||||
Hydroélectricité | ]10-100] | 0.0000 | |||||||||
Hydroélectricité | ]100-1000] | 0.0000 | |||||||||
Hydroélectricité | >1000 | 0.0000 | |||||||||
2015-2018 | Eolien | >1000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | |||
Hydroélectricité | ]10-100] | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | ||||
Hydroélectricité | ]100-1000] | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | ||||
Hydroélectricité | >1000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | ||||
2019-2020 | Eolien | >1000 | 0.0000 | 0.0000 | |||||||
Hydroélectricité | ]10-100] | 0.0000 | 0.0000 | ||||||||
Hydroélectricité | ]100-1000] | 0.0000 | 0.0000 | ||||||||
Hydroélectricité | >1000 | 0.0000 | 0.0000 | ||||||||
2021 | Eolien | >1000 | |||||||||
Hydroélectricité | ]10-100] | ||||||||||
Hydroélectricité | ]100-1000] | ||||||||||
Hydroélectricité | >1000 | ||||||||||
2022 | Eolien | >1000 | |||||||||
Hydroélectricité | ]10-100] | ||||||||||
Hydroélectricité | ]100-1000] | ||||||||||
Hydroélectricité | >1000 | ||||||||||
2023 | Eolien | >1000 | 0.0000 | ||||||||
Hydroélectricité | ]10-100] | 0.0000 | |||||||||
Hydroélectricité | ]100-1000] | 0.0000 | |||||||||
Hydroélectricité | >1000 | 0.0000 |
Installations photovoltaïques
Période de mise en service | |||||||||||||||||||
Période de réservation | Classes de puissance (kWc) | 2015/S1 | 2015/S2 | 2016/S1 | 2016/S2 | 2017/S1 | 2017/S2 | 2018/S1 | 2018/S2 | 2019/S1 | 2019/S2 | 2020/S1 | 2020/S2 | 2021/S1 | 2021/S2 | 2022/S1 | 2022/S2 | 2023/S1 | 2023/S2 |
2015/S1 | ]10-250] | 0.0000 | 0.0000 | 0.6158 | 0.6158 | 0.9737 | 0.9737 | 1.1830 | 1.1830 | - | - | 1.3903 | 1.3908 | ||||||
]250-500] | 0.0000 | 0.0000 | 0.3062 | 0.3062 | 0.6661 | 0.6661 | 0.8764 | 0.8764 | - | - | 1.0847 | 1.0849 | |||||||
]500-750] | 0.0000 | 0.0000 | 0.2116 | 0.2116 | 0.5706 | 0.5706 | 0.7787 | 0.7787 | - | - | 0.9849 | 0.9850 | |||||||
]750-1000] | 0.0000 | 0.0000 | 0.1103 | 0.1103 | 0.4696 | 0.4696 | 0.6782 | 0.6782 | - | - | 0.8849 | 0.8850 | |||||||
2015/S2 | ]10-250] | 0.0000 | 0.6252 | 0.6252 | 0.9822 | 0.9822 | - | - | 1.3026 | 1.3026 | 1.3931 | 1.3935 | |||||||
]250-500] | 0.0000 | 0.3191 | 0.3191 | 0.6773 | 0.6773 | - | - | 1.0017 | 1.0017 | 1.0924 | 1.0931 | ||||||||
]500-750] | 0.0000 | 0.2244 | 0.2244 | 0.5817 | 0.5817 | - | - | 0.9021 | 0.9021 | 0.9924 | 0.9929 | ||||||||
]750-1000] | 0.0000 | 0.1230 | 0.1230 | 0.4851 | 0.4851 | - | - | 0.7969 | 0.7969 | 0.8923 | 0.8928 | ||||||||
2016/S1 | ]10-250] | 0.5825 | 0.5825 | 0.9454 | 0.9454 | 1.1556 | 1.1556 | 1.2787 | 1.2787 | 1.3693 | 1.3688 | ||||||||
]250-500] | 0.2732 | 0.2732 | 0.6381 | 0.6381 | 0.8496 | 0.8496 | 0.9737 | 0.9737 | 1.0647 | 1.0640 | |||||||||
]500-750] | 0.1791 | 0.1791 | 0.5429 | 0.5429 | 0.7524 | 0.7524 | 0.8749 | 0.8749 | 0.9655 | 0.9646 | |||||||||
]750-1000] | 0.0780 | 0.0780 | 0.4421 | 0.4421 | 0.6522 | 0.6522 | 0.7751 | 0.7751 | 0.8658 | 0.8650 | |||||||||
2016/S2 - 2017/S1 | ]10-250] | 0.1471 | 0.5158 | 0.5158 | 0.7212 | 0.7212 | 0.8572 | 0.8572 | 0.9477 | 0.9461 | |||||||||
]250-500] | 0.0000 | 0.3178 | 0.3178 | 0.5202 | 0.5202 | 0.6565 | 0.6565 | 0.7467 | 0.7450 | ||||||||||
]500-750] | 0.0000 | 0.2241 | 0.2241 | 0.4278 | 0.4278 | 0.5629 | 0.5629 | 0.6528 | 0.6515 | ||||||||||
]750-1000] | 0.0000 | 0.1206 | 0.1206 | 0.3247 | 0.3247 | 0.4603 | 0.4603 | 0.5504 | 0.5489 | ||||||||||
>1000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.1235 | 0.1235 | 0.2593 | 0.2593 | 0.3494 | 0.3478 | ||||||||||
2017/S2 | ]10-250] | 0.3911 | 0.5522 | 0.5522 | 0.6559 | 0.6559 | 0.7222 | 0.7192 | |||||||||||
]250-500] | 0.0484 | 0.2100 | 0.2100 | 0.3141 | 0.3141 | 0.3804 | 0.3773 | ||||||||||||
]500-750] | 0.0000 | 0.0314 | 0.0314 | 0.1352 | 0.1352 | 0.2016 | 0.1986 | ||||||||||||
]750-1000] | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0255 | 0.0255 | 0.0918 | 0.0888 | ||||||||||||
>1000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | ||||||||||||
2018/S1 | ]10-250] | 0.2121 | 0.2121 | 0.3157 | 0.3157 | 0.3820 | 0.3791 | ||||||||||||
]250-500] | 0.0000 | 0.0000 | 0.0234 | 0.0234 | 0.0898 | 0.0867 | |||||||||||||
]500-750] | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | |||||||||||||
]750-1000] | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | |||||||||||||
>1000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | |||||||||||||
2018/S2 | ]10-250] | - | - | 0.0327 | 0.0327 | 0.0990 | 0.0974 | ||||||||||||
]250-500] | - | - | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | |||||||||||||
]500-750] | - | - | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | |||||||||||||
]750-1000] | - | - | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | |||||||||||||
>1000 | - | - | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0000 | |||||||||||||
2019/S1 | ]10-250] | 0.0000 | 0.0000 | 0.0648 | 0.0644 | ||||||||||||||
]250-1000] | 0.0000 | 0.0000 | 0.0519 | 0.0515 | |||||||||||||||
>1000 | 0.0000 | 0.0000 | 0.0389 | 0.0386 | |||||||||||||||
2019/S2 | ]10-250] | 0.0047 | 0.0713 | 0.0727 | |||||||||||||||
]250-1000] | 0.0037 | 0.0570 | 0.0582 | ||||||||||||||||
>1000 | 0.0028 | 0.0428 | 0.0436 | ||||||||||||||||
2020 | ]10-250] | 0.0729 | 0.0744 | ||||||||||||||||
]250-1000] | 0.0583 | 0.0595 | |||||||||||||||||
>1000 | 0.0437 | 0.0446 | |||||||||||||||||
2021/S1 | ]10-250] | ||||||||||||||||||
]250-1000] | |||||||||||||||||||
>1000 | |||||||||||||||||||
2021/S2 | ]10-250] | ||||||||||||||||||
]250-1000] | |||||||||||||||||||
>1000 | |||||||||||||||||||
2022/S1 | ]10-250] | ||||||||||||||||||
]250-1000] | |||||||||||||||||||
>1000 | |||||||||||||||||||
2022/S2 | ]10-250] | ||||||||||||||||||
]250-1000] | |||||||||||||||||||
>1000 | |||||||||||||||||||
2023/S1 | ]10-250] | 0.0000 | 0.0000 | ||||||||||||||||
]250-1000] | 0.0000 | 0.0000 | |||||||||||||||||
>1000 | 0.0000 | 0.0000 | |||||||||||||||||
2023/S2 | ]10-250] | 0.0000 | |||||||||||||||||
]250-1000] | 0.0000 | ||||||||||||||||||
>1000 | 0.0000 |